Jean-Charles Parenty

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De: Parenty (Jean-Charles)
premier président de la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 18 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-18"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
promotion
14 Juillet 200114/07/2001
De: Jean-Charles Parenty
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2001-09-15"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
depart_retraite
JORFTEXT000000405571(source JORF)
admission
26 Avril 200126/04/2001
De: Parenty (Jean-Charles)
premier président de la cour d'appel de Dijon ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Jean-Charles Parenty
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Chazal de Mauriac
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000745115(source JORF)
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Charles Parenty
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:
M. Lescuyer
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000000708582(source JORF)
nomination
29 Août 199029/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.